FRANCE

Chargée de mission à la Mission Interministérielle de Lutte contre les Sectes (MILS)

QUELLES PISTES POUR LA PREVENTION ?

S'agissant d'un colloque centré sur les enfants, je suis obligée de dire que ce que je vais vous expliquer concerne les pistes françaises, et la législation française. Non pas que je veuille nous donner en exemple, car bien des choses restent à faire, mais parce que je ne connais pas les règles qui s'appliquent précisément aux enfants ailleurs, hors du cadre très général de la Convention internationale des Doits de l'enfant.

Je tiens à préciser en outre que dans mon domaine d'activité à la MILS, l'éducation et le para-scolaire, l'enfant est entendu au sens large : il s'agit aussi de jeunes majeurs (+ de 18 ans), s’ils sont au lycée ou à la Faculté.

C'est probablement dans ce champ de la protection de l'enfance, de la garantie de ses droits (Déclaration Universelle des Droits de l'enfant), en particulier de son intégrité physique, de sa santé et de ses possibilités d'éducation que le consensus est le plus large pour une «lutte contre les sectes». Le corps social se projette dans ses enfants : ceux-ci, dans les représentations les plus communes représentent l'avenir de la société, et c'est probablement la raison pour laquelle la vox populi rejette à la fois les «sauvageons» et le terme pour les désigner. En matière de lutte contre le bizutage, de lutte contre la pédophilie, le travail entrepris par le gouvernement était attendu et est soutenu par la population. Or pour les groupes sectaires, les enfants sont un enjeu majeur. Qu'ils soient cible du prosélytisme, enjeu des ruptures induites par le sectarisme, qu'ils soient enfermés dans des citadelles hors du monde, ou bien plus fréquemment isolés de leurs camarades et de la société par les croyances sectaires de leurs parents, les enfants sont en danger. En France, on estime leur nombre à 60.000.

60 0.00 enfants qui reçoivent une éducation tronquée, souvent traumatisante autour des thèmes de l’Apocalypse). Certains sont astreints à des régimes délirants, privés de sommeil. D'autres sont les victimes de mauvais traitements. Quelques-uns subissent des abus sexuels ou des incestes "rituels"... Plus dociles et malléables, ils peuvent être des adeptes parfaits. Reproductibles presque à l’infini, ils assurent la croissance et l'avenir du groupe sectaire. Ils peuvent aussi, et c'est souvent le cas, «ramener à la raison» des parents pris de doutes et qui souhaiteraient quitter le groupe. Ils sont quelquefois utilisés comme appât pour des «méditations sensuelles» ou autres «flirty fishing». Ils sont otages du groupe, pour apitoyer lors des quêtes, ou restreindre les opérations policières (cf. les discussions préalables à Waco). Il est donc particulièrement important de bien cibler ce que nous pouvons, dans le cadre général des lois actuelles, poursuivre et sanctionner, mais aussi préconiser comme précautions pour éviter un sort désastreux aux « enfants des sectes ».

Les risques pour l'intégrité physique ne concernent pas la généralité des groupes sectaires. Mais la justice a eu à connaître des cas d'enfants dénutris, épuisés, ou sans soins, ou morts par absence de vaccination, elle a eu à instruire des affaires d'abus sexuels voire même de prostitution enfantine. Les risques pour la santé, immédiats ou à terme, sont grands dans les groupes guérisseurs ou dans ceux où le gourou impose des régimes carencés..

Les risques pour l'intégrité psychique sont beaucoup plus fréquents. Les ruptures avec les parents (enfants envoyés dans de lointains ashrams, dans des écoles du groupe à l'étranger, ou. parents eux-mêmes envoyés - en « formation »), les ruptures avec le monde extérieur (refus des fêtes, des anniversaires, des sorties scolaires ou avec les copains), la disparition des liens avec les grands-parents (perturbant la transmission transgénérationnelle) suffisent à perturber gravement un enfant. Mais tous les autres risques énumérés ont à l'évidence un retentissement psychique.

L'absence de sécurité matérielle n'est pas non plus une généralité. Mais, en particulier dans les petits groupes, la précarité est forte, soit liée aux conditions d'existence du groupe (groupe récent) soit liée aux prescriptions du gourou (régime, sommeil). Les carences affectives sont évidentes : outre les ruptures déjà évoquées, le « multiparentalisme » peut souvent apparaître à l'enfant comme de l'indifférence, voire un abandon. Le manque de copains variés, les changements de lieux ou l'enfermement provoquent aussi ces carences.

L'exploitation n'existe pas dans tous les groupes, et elle est quelquefois modulée selon l'âge. Mais chacun a vu des bambins accompagner leur mère dans une tournée de «bonne parole», vu des reportages sur les travaux agricoles ou domestiques dans des communautés fermées, vu des jeunes recruter sur la voie publique.

Ces différents risques encourus par les enfants dans le cadre des groupes sectaires sont déjà pris en compte soit dans les principes généraux du droit (déclaration universelle des droits de l'enfant interdisant le travail), soit dans l'application quotidienne de la législation : poursuites pour mauvais traitements, absence de soins, de vaccination, poursuites pour abus sexuels, placements des enfants pour absence de sécurité matérielle et carences affectives.

C'est en matière éducative qu'il faut cerner avec précision ce qu'est la mission d'éducation impartie à l’Etat, en liaison avec les parents dans la «communauté éducative». Quelle est cette mission ? Elle revêt de nombreux aspects, mais le premier est celui d'éviter toute forme d'appropriation. C'est la raison pour laquelle les parents sont intégrés aux processus éducatifs (conseils d'école ou de classe, liberté de passage ou de redoublement, participation pour un tiers aux conseils d'établissement ... ). Or l'appropriation des enfants est l'une des caractéristiques sectaires : les enfants sont considérés dès leur conception (1) comme propriété du groupe sectaire. Qui mieux qu'eux pourront être des adeptes parfaits ?

Respecter la singularité de l'enfant et préserver ses possibilités d'autonomisation est l'une des autres missions de l’Education : les lois de la République et le principe de laïcité fait que l'on respecte ses croyances privées, son opinion, son intégrité et que l’on ne cherche pas à le modeler. Faut-il rappeler que toute forme de prosélytisme est interdite à l'école de la République? Le but du groupe sectaire n'est pas le respect de la singularité, du développement autonome. C'est au contraire l'embrigadement.

Permettre sa «socialisation» : On doit lui permettre d'évoluer avec d'autres enfants, pour parce que les autres enfants lui permettent de cerner mieux ce qu'il est, ses limites et ses premiers droits sociaux. Or certains groupes fermés, de grands groupes «ouverts» empêchent cette socialisation et instaurent des coupures définitives et une diabolisation du monde extérieur, parce que ces groupes se veulent radicalement alternatifs.

Permettre une ouverture à la diversité des possibles comme champs d'investigation intellectuelle ou comme créneaux professionnels, et faire acquérir une morale «de base», c'est à-dire l'adhésion à des valeurs communément admises et sanctionnées par le corpus juridique de la société dans laquelle l'enfant est amené à vivre sont les finalités ultimes que se donne l'Education. Faire de l'enfant un adulte capable de développer seul ses talents, de trouver une insertion sociale et professionnelle, d'avoir un comportement civique en démocratie. Or les groupes sectaires privent de la diversité des possibles : parce que les références doctrinales sont indépassables et sont soit le seul apprentissage de l'enfant, soit un apprentissage additif (exploitation de leur temps par l'apprentissage des textes de référence, les rituels, cérémonials, porte à porte, etc ... parce que l'univers est réduit à l'univers-prothèse du groupe, substitut familial et sociétal : les seuls repères des «enfants des sectes» sont ceux donnés par le groupe. La réadaptation à l'extérieur est extrêmement difficile, d'autant plus que l'extérieur a été en permanence dévalorisé.

Mais ce qui fait un processus éducatif réussi, c'est la combinaison de toutes les missions: que serait une éducation sans tonalité affective ? Que deviendrait un enfant uniquement socialisé ? Un processus éducatif digne de ce nom apporte de manière équilibrée une «dose» de chacune des missions. Il se doit aussi de respecter la croissance de l'enfant, et donc de proposer les acquisitions en «temps utile», donc au moment où le développement intellectuel ou physique de l'enfant les permettent, et à un rythme compatible avec la fatigabilité de celui-ci. Mais surtout ces acquisitions doivent être diverses, ouvertes sur le monde et les possibilités propres de chaque enfant, ce doit être une acquisition de langages, de savoir-faire, d'outils utilisables ailleurs et autrement, et non des contenus accumulés sans fin. Il faut privilégier l'adaptabilité à des contextes différents, avec des outils efficaces (et non la docilité et la malléabilité, qui sont une adaptation par défaut de structures propres de l'enfant).

Enfin un processus éducatif doit se conclure par l'auto-invalidation progressive des précepteurs, l'imago parentale doit être dépassée par l'adolescent, les maîtres doivent pouvoir dire : «tu en sais suffisamment maintenant pour voler de tes propres ailes». Rien de cela, et surtout pas l'auto-invalidation des maîtres n'existe dans l'univers des groupes sectaires : l'éducation dans ces groupes se caractérise par la fermeture (au monde, aux autres approches, aux autres langages, à l’autre) et par l'amputation (moins de sociabilité, moins d'autonomie, moins d'échanges).

(1) Aïvanhof O.M., Une éducation qui commence avant la naissance, Fréjus, Ed. Prosteva, coll. Izvor,1990

L'histoire française explique en très grande partie les positions prises par l’Etat dans la protection des enfants.

En effet, à la fin du XIX° siècle, la République nouvellement née s'affronte avec l'Église. C'est l'époque de ce que nous appelons les "hussards de la République". Ces hussards, ce sont les instituteurs créés par Jules Ferry en 1881, en même temps que la loi sur l'obligation scolaire.

• "éradiquer l'ignorance", c'est-à-dire alphabétiser toute la population. Cet objectif sera atteint au moment de la première guerre mondiale. Il n'y a plus d'analphabétisme, seulement de l'illettrisme.

• empêcher le travail des enfants, dans le même temps où la république met en place la journée de 12 heures, et les congés hebdomadaires obligatoires. Les vacances scolaires, qui font tant parler en France, proviennent en réalité d'une dure négociation avec le monde paysan. Il faut se souvenir qu'il y a alors plus de 60% de la population active qui vit de la terre. Pour que les petits paysans aillent à l'école, il faut leur permettre aussi d'aider leur père dans les durs travaux d'été : les vacances vont alors du 15 ou 20 juin (fenaison), jusqu'à la fin des vendanges (fin septembre).

• implanter l'idéologie républicaine : les instituteurs, et les institutrices, puisque les filles vont à l'école au même titre que les garçons, sont formés progressivement dans les écoles normales. Ils doivent enseigner la morale républicaine civique substitutive ou complémentaire à la morale religieuse. Ils font oeuvre de santé publique, en diffusant des conseils de prophylaxie, en dénonçant en même temps que Zola les ravages de l'alcoolisme. Ils enracinent l'idée du mérite. Par le système alors très favorable des bourses, les enfants des campagnes peuvent poursuivre leurs études, passer des concours de la fonction d’Etat, et donc progresser dans leur vie comme on progresse alors dans les sciences.

Si je fais ce détour dans les années 1880, c'est pour vous faire sentir à quel point l'enfance est un enjeu capital pour la République. Dès ce moment-là, l'enfant est considéré en France dans son devenir : le citoyen en herbe. Il est préservé par l’Etat, contre même ses parents : il n'y a pas de dérogation à l'obligation scolaire, comme il n'y aura pas de dérogation à l'obligation vaccinale.

Ce futur citoyen suivi de près par la République est aussi un enjeu pour les grandes religions, et en particulier l’Église catholique, largement majoritaire (en 1960, 80% des Français se déclaraient catholiques, et la plupart étaient pratiquants, au moins pour les Pâques). Le combat entre la République et l’Eglise va se clore officiellement en 1905, par la loi de séparation des églises et de l’Etat, et le système de laïcité de l’Etat mis alors en place.

Aujourd'hui, et depuis les années 80 (1983, pour être précise) la République se préoccupe des sectes. Alain Vivien, l'actuel Président de la MILS, est chargé, comme député, d'un rapport remis au Premier ministre d'alors, Pierre Mauroy. Si ce rapport n'a pas d'effets visibles pour le grand public, il a des conséquences fort importantes pour les enfants :

• information des toutes les ambassades et consulats français, aide aux "expatriés" des sectes : on ne déplore pratiquement plus de cas de déportation depuis 20 ans.

• adoption de la Convention internationale des droits de l'enfant, accélérée par l'action du Rapport Vivien et de la députée Denise Cacheux

Le drame du Vercors lié à l'Ordre du Temple Solaire, en 1994, réveille les consciences. L'Assemblée nationale crée une première commission d'enquête, sous la présidence d'Alain Gest (UDF), avec Jacques Guyard (PS) comme rapporteur. Ce rapport est adopté à l'unanimité sous le titre Les sectes -en France (2) . Il contient pour la première fois une " liste " de 173 groupes sectaires. Cet exemple sera suivi, en particulier en Belgique et en Suisse romande.

En 1999, l'Assemblée nationale crée une seconde commission d'enquête portant, cette fois, sur les ressources des mouvements sectaires, reprend son travail d'enquête et publie Les sectes et l'argent (3) (Jean Pierre Brard, apparenté PC, président, et Jacques Guyard PS, rapporteur).

Au plan gouvernemental, l'adoption progressive de certaines dispositions législatives est ratifiée par les députés et les sénateurs : la laïcité est remise au premier plan dans le contrôle exercé sur les établissements hors contrat (loi Royal) : il s'agit pour l'Etat de s'assurer de l'hygiène et du bien-être médical des enfants, mais aussi de surveiller l'adéquation des programmes de ces structures hors normes par rapport à un savoir scientifique et une éducation à la citoyenneté. Le but, laïque par excellence, est de donner à chacun un plein épanouissement intellectuel des enfants en évitant un enfermement dans des doctrines d'exclusion.

En 1997, la création. de la MILS réaffirme le rôle du pouvoir exécutif dans la lutte contre les sectes. Dans les diverses fonctions de la MILS, la prévention est essentielle.

La MILS transmet les informations dont elle dispose aux ministères concernés, et suggère les actions à mener, les modifications réglementaires à effectuer, les dispositions de contrôle à mettre en place. Elle joue aussi un rôle dans le fonctionnement des cellules de vigilance départementales instituées par une circulaire du ministère de l'Intérieur en 1997.

Elle peut transmettre au procureur de la République les dossiers qui lui paraissent susceptibles d'une qualification pénale..

Les membres permanents de la Mission interviennent dans la formation des cadres des trois fonctions publiques (d'Etat, territoriale ou hospitalière). Dans le cas particulier de l'Education Nationale, outre une Cellule de prévention interne (CPPS), la sensibilisation aux risques sectaires doit s'opérer au sein des IUFM rénovés, en 2' année, dès l'application de la réforme. Une expérimentation est prévue dans trois IUFM à compter de la rentrée 2001. (Les inspecteurs (IPR et IEN) de même que les chefs d'établissement ont été formés dans le cadre de leurs journées de formation depuis 4 ans par les soins de la CPPS).

Elle informe le public :

Par des publications ciblées (éducation, maires), par des conférences, par des contacts presse réguliers, et par le rapport annuel, la Mission informe le public de l'état du sectarisme et sur les groupes inquiétants.

I/ La loi Royal de 1998 permet à l'Etat de contrôler toutes les activités scolaires, que les écoles soient sous contrat ou hors contrat avec l'Etat, ou même que les enfants soient instruits par leurs parents. Ce contrôle permet de garantir l'étude critique de texte, la formation citoyenne. On peut dire qu'aujourd'hui en France, il n'y a plus d'écoles de sectes. Même les enfants de Tabitha's Place -sont aujourd'hui sous contrôle judiciaire, et le juge oblige à une scolarisation normale pour les onze familles concernées.

2/ Au Sénat (Nicolas About, UDF, rapporteur) et à l'Assemblée (Catherine Picard, PS, rapporteure) est élaborée une loi, ratifiée le 30 mai 2001, qui constitue aujourd'hui la réponse la plus appropriée aux menaces que le sectarisme fait peser à la fois sur les libertés individuelles et sur la société. Trois séries de dispositions permettent désormais à l'autorité judiciaire (et à elle seule) :

• de sanctionner plus sévèrement les infractions sectaires, y compris dans les domaines nouveaux où les sectes s'investissent (informatique notamment) ;

• de dissoudre les associations qui auraient fait l'objet d'une grave sanction pénale (avec interdiction de reconstitution) ;

• de protéger les individus, en état ou non de faiblesse contre les pressions sectaires exercées sur eux (mise en "état de sujétion")

(3) Documents d'information de l'Assemblée Nationale, 1999, et sur le site Internet de l'Assemblée.

BIBLIOGRAPHIE COMMENTEE

I.- Rapports parlementaires (disponibles sur. Le site de l'Assemblée ou au Kiosque de l'Assemblée)

- Commission d'enquête de l'Assemblée nationale : Les sectes en France, Rapport 1996, Documents d'information de l'Assemblée nationale.

- Commission d'enquête de l'Assemblée nationale : Les sectes et l’argent, Rapport 1999, Documents d'information de l'Assemblée nationale.

Ces deux rapports sont facilement utilisables par des élèves de lycée qui trouveront dans le premier les critères permettant de définir une secte et la liste des principaux mouvements sectaires connus en 1995, et dans le second les mécanismes financiers des sectes.

- Vivien A., Les sectes en France: expression de la liberté morale ou facteur de manipulation - Documentation Française, 1985 - Le premier rapport sur la question. Historique.

- Monroy M. et Fournier- A., Les sectes, Toulouse, Milan, Les essentiels

- Fournier A. et Monroy M., La dérive sectaire, Paris, PUF, 1999

- Abgrall J. M., La mécanique des sectes, Paris, Payot, 1996

Ces deux ouvrages font référence pour comprendre le mécanisme de mise en "sujétion Le premier offre en outre un éclairage sur les manques de la société qui favorisent le développement du sectarisme.

- El Mountacir H., Les enfants des sectes, Paris, Fayard, 1994

Ouvrage très important et très lisible. Descriptif des paroles et des méthodes des gourous par rapport aux enfants.

III - Pour aller plus loin dans la théorie

- Sur la "manipulation mentale"

- Beauvois J.L., Joule R.V, Petit traité de manipulation à l'usage des honnêtes gens, Grenoble, PUG, 1987

Petit livre facile- pour adultes- sur toutes les manipulations mentales, pas seulement sectaires.

- Durand G.-Structure religieuse de la transgression in Violence et transgression, Anthropos, Paris1979 p 25

Référence difficile, et uniquement théorique sur ce qui amène presque obligatoirement le gourou à être transgresseur

- Arendt H., La nature du totalitarisme, Paris, Payot, 1990

- Arendt H. Les origines du système totalitaires le système totalitaire, Paris, Seuil, réed. Points Politique 1972

- Lacroix Michel, L'idéologie du New Age, Dominos Flammarion, 1997

- Weber M., Sociologie de la religion, rééd., Paris, Gallimard, Coll. Bibliothèque des Sciences humaines, 1996

- Hamayoun R.N., La chasse à l’âme. Esquisse d’une théorie du chamanisme, Société d’ethnologie, Paris, 1989

- Eliade M., Traité d’histoire des religions, Paris, Payot, rééd. 1970

Trois fondamentaux pour ceux qui s’intéressent aux "vrais religieux" pour le distinguer de l’usurpation sectaire.

- Schlegel J.L., Religions à la carte, questions de société, Hachette Dominos, 1995

- Hervieu-Léger D., La religion en miettes, Paris, Seuil 2001

- Revue ESPRIT Des religions sans Dieu ? Paris Seuil 1997

- Sebag I. L’adepte, Le Comptoir 1996

- Huguenin T. Le 54^e – Press Pocket-Fixotte 1996

- Darcondo J. Voyage au centre de la secte Paris Trident 1987

- Besred B. Confiteor Paris Albin Michel – Nouvelle édition « Espace libre » 1996

- Debray R. Loués soient nos seigneurs – Une éducation politique – Paris Gallimard NRF 1996, p. 427

- Sectes – Etat d’urgence, Paris Albin Michel 1995 – Publication du Centre Roger Ikor

- Miller R. Le gourou démasqué Paris, Plon 1993

- Blandre B. Les Témoins de Jéhovah, un siècle d’histoire – Paris Desclée de Brouwer 1987, op.cit.

______________